Conditions générales

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICES
Cours périscolaires, stages et cours particuliers

 

 

Tarifs et inscriptions :
Toute inscription à un cours sera validée au paiement de l’acompte. Pour les stages ou les
cours hebdomadaires, les inscriptions sont prises par ordre de validation et dans la limite des places disponibles.
Pour toute inscription, une part de 25€ correspond aux frais d’inscription. Dans ces conditions, celle-ci ne vous sera pas rendue en cas de remboursement suite à une annulation de votre commande.

Propriété :
Les cours proposés par Code Code Codec, fournis lors d’une séance et/ou dont une copie est
envoyée par e-mail à l’issue du cours sont la propriété de Code Code Codec.

Responsabilité :
Code Code Codec se réserve le droit d’annuler un cours en cas de force majeure et une telle annulation ne
pourra engager sa responsabilité. Alors, le cours sera alors reprogrammé à une date ultérieure.

Discipline:
Code Code Codec se réserve le droit d’exclure un élève pour un ou plusieurs cours si celui-ci a eu un comportement inapproprié lors d’une séance. Par conséquent, les parents de l’élèves seront contactés par notre équipe pédagogique et il leur sera signifié la sanction prise suite au mauvais comportement de l’élève. 

Code Code Codec peut être amené à modifier l’horaire d’un stage et s’engage à en informer le client au moins 48
heures avant le début du cours concerné.

Code Code Codec se réserve le droit d’annuler la réservation lorsque l’identité du client ou son adresse e-mail sont inexactes. Les tarifs indiqués sur le site internet sont à titre indicatif.

L’école s’engage à mettre toutes ses compétences en œuvre pour soutenir ses stagiaires dans l’atteinte de leurs
objectifs mais se dégage de toute obligation de résultat.

Conditions générales mises à jour le 6 août 2019.